Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIENT EXPRESS
Monsieur Norbert DELVILLE

Numéro de dépôt :
1059708
Date de dépôt :
02/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORIENT EXPRESS

Déposée le 2 octobre 1978 par monsieur Norbert DELVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORIENT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Norbert DELVILLE domicilié(e) Perspective 1, Tour H 14, 27 rue Robert de Flers, 75015 PARIS. - France.

La marque ORIENT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ORIENT EXPRESS est expirée depuis le 2 octobre 1988.

Norbert DELVILLE a également déposé les autres marques suivantes : RAPPEL , RAPPEL DE FRANCE


Monsieur Norbert DELVILLE - Perspective 1, Tour H 14, 27 rue Robert de Flers, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Inscription - Transmission de propriété n°5115 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°115019 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.